Conditions d’utilisations
Vue d’ensemble
Ce site web est exploité par Tisseur. En accédant et en utilisant quelconque partie de ce site, vous acceptez la présente entente.
Si vous n’acceptez pas toutes les modalités et toutes les conditions de cet accord, alors vous ne devez pas accéder au site web ni utiliser les services qui y sont proposés. Vous pouvez consulter la version la plus récente de cet accord à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de changer ou de remplacer toute partie de ces conditions générales d’utilisation sans préavis.
Droits d’auteurs
Les droits d’auteur sur le contenu, les images, vidéos, et les éléments graphiques sont la propriété de Tisseur. Le logo «Tisseur» est une marque de commerce de Tisseur. La reproduction et la redistribution de tout élément graphique sur le site sont interdites sauf autorisation écrite de Tisseur.
Le contenu du site peut être utilisé sans aucune modification à des fins non commerciales de nature informative ou éducative en précisant la source et le lien du site de Tisseur.
Pour obtenir l’autorisation d’utilisation, veuillez nous contacter.
Utilisations interdites
Il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu: (a) à des fins illégales; (b) pour inciter des tiers à réaliser des actes illégaux ou à y prendre part; © pour enfreindre toute ordonnance régionale ou toute loi, règle ou régulation internationale, fédérale, provinciale ou étatique; (d) pour porter atteinte à ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tierces parties; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque en fonction du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale, ou d’un handicap; (f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé de manière à compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout autre site web associé, indépendant, ou d’Internet; (h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d’autrui; (i) pour polluposter, hameçonner, détourner un domaine, extorquer des informations, parcourir, explorer ou balayer le web (ou toute autre ressource); (j) à des fins obscènes ou immorales; ou (k) pour porter atteinte ou contourner les mesures de sécurité de notre Service, de tout autre site web, ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation du Service ou de tout site web connexe pour avoir enfreint les utilisations interdites.
La confidentialité et la sécurité
Nous adhérons aux lois en vigueur concernant la protection des données personnelles. Cependant, nous ne pouvons assurer la sécurité des données si vous utilisez un appareil non sécurisé ou si vous vous connectez depuis un lieu public. Dans ces situations, nous ne sommes pas responsables des éventuels dommages.
Sachez que les courriers électroniques ne sont ni sécurisés ni confidentiels et peuvent être perdus ou interceptés, tout comme le courrier traditionnel. Nous ne sommes pas responsables des dommages survenant lors de l’échange de courriels, que vous soyez l’expéditeur ou le destinataire.
Il vous revient de protéger et de sauvegarder vos propres données et équipements informatiques.
Loi applicable
Ces conditions générales d’utilisation sont régies et interprétées en vertu des lois du Canada et du Québec.